Débat oral (166, 167, 633, 795, 796, 707, 797, 798, 799,-666)
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Mots-clés: Débat oral
Jugements trouvés: 215
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Jugement 5118
141e session, 2026
Union internationale des télécommunications
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: The complainant contests the decision to close her harassment complaint without carrying out an investigation following a preliminary review.
Considérant 2
Extrait:
The complainant seeks oral proceedings. Given the completeness of the written submissions made by the parties in their pleadings and through the filing of their supporting documents, the Tribunal considers that oral proceedings are unnecessary, and this request is therefore rejected.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 5105
141e session, 2026
Organisation internationale du Travail
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste sa suspension dans l’attente d’une enquête sur des allégations de faute en lien avec des activités extérieures, ainsi que son licenciement ultérieur pour faute en lien avec la publication d’un article diffamatoire.
Considérant 2
Extrait:
The complainant applies for oral proceedings and lists four witnesses. The Tribunal observes that the parties have presented ample written submissions and documents, which have permitted the Tribunal to reach an informed and just decision on the case. Thus, the request for oral proceedings is rejected.
Mots-clés:
Débat oral; Témoin;
Jugement 5096
141e session, 2026
Organisation mondiale de la propriété intellectuelle
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: The complainant seeks a retroactive redefinition of his employment relationship.
Considérant 1
Extrait:
The complainant requests oral proceedings. The Tribunal observes that the parties have presented ample written submissions and documents to permit the Tribunal to reach an informed and just decision on the case. Accordingly, the request for oral proceedings is denied.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 5065
140e session, 2025
Organisation européenne des brevets
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: La requérante conteste la décision de rejeter sa demande d’indemnité d’expatriation.
Considérant 1
Extrait:
The complainant requests oral proceedings. Pursuant to Article V of the Statute of the Tribunal, “[t]he Tribunal, at its discretion, may decide or decline to hold oral proceedings, including upon request of a party”. In this case, the Tribunal finds the written submissions to be sufficient to reach a reasoned decision, and, therefore, rejects the request to hold oral proceedings.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 5014
140e session, 2025
Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: La requérante conteste la décision de rejeter sa demande de réaffectation à une autre équipe, et donc à une autre ligne hiérarchique, ainsi que sa demande pour la réévaluation de son poste.
Considérant 2
Extrait:
The complainant’s request for an oral hearing is rejected, as the Tribunal considers that it is sufficiently informed through the written submissions provided by both parties to issue a fair and balanced decision.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4954
139e session, 2025
Agence internationale de l'énergie atomique
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la décision de classer sa plainte pour harcèlement et de ne pas lui communiquer une copie du rapport d’enquête.
Considérant 12
Extrait:
T]he complainant’s request for oral proceedings […] is also rejected, as the Tribunal finds that the parties have presented sufficiently extensive and detailed submissions and documents to allow it to be properly informed of their arguments and the relevant evidence.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4937
139e session, 2025
Organisation internationale pour les migrations
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: La requérante conteste les décisions de supprimer le poste qu’elle occupait et de résilier son contrat.
Considérant 6
Extrait:
As a precursor to considering these grounds, the Tribunal will consider a procedural issue the complainant raises. In the complaint form, she highlights the box which signifies that she did not want oral proceedings (hearing) under Article 12(1) of the Tribunal’s Rules. However, in her rejoinder, the complainant asks the Tribunal to conduct an oral hearing and hear two witnesses. The Tribunal considers that the parties have presented sufficiently extensive and detailed submissions and documents to permit it to make an informed decision on this case. The application for oral proceedings is therefore rejected.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4916
139e session, 2025
Conférence de la Charte de l'énergie
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: La requérante conteste son rapport d’évaluation pour la période allant du 1er novembre 2019 au 31 octobre 2020, ainsi que la décision de ne pas renouveler son engagement en raison de services insatisfaisants et d’une perte de confiance.
Considérant 2
Extrait:
The complainant appears to request oral proceedings, as she lists Mr K., the former Head of the Investment Unit, as a witness. This request is rejected, as the Tribunal considers the written submissions and the evidence produced by the parties to be sufficiently clear and detailed to enable it to render an informed decision.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4915
139e session, 2025
Bureau international des poids et mesures
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la décision du BIPM de classer sa plainte pour harcèlement et de rejeter ses demandes d’indemnité.
Considérant 1
Extrait:
The complainant applies for oral proceedings. The Tribunal observes that the parties have presented ample written submissions and documents to permit the Tribunal to reach an informed and just decision on the case. Thus, the request is rejected.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4914
139e session, 2025
Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la décision de clore l’enquête dans laquelle il a été conclu que certaines allégations formulées contre lui étaient fondées et de reporter l’engagement de la procédure disciplinaire jusqu’à ce qu’il soit éventuellement en mesure d’y participer.
Considérant 2
Extrait:
The complainant has requested oral proceedings. However, as the submissions and documents produced by the parties are sufficient to enable the Tribunal to resolve the issues raised in this complaint, the request is rejected.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4895
138e session, 2024
Organisation européenne des brevets
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la date de sa promotion avec effet rétroactif et demande à être promu à une date antérieure.
Considérant 11
Extrait:
[L]e Tribunal relève tout d’abord qu’à défaut de disposition expresse en sens contraire, il suffit, pour que le droit d’être entendu dans le cadre d’une procédure contradictoire soit respecté, qu’un fonctionnaire ait été mis à même de présenter ses allégations et ses arguments, soit par écrit, soit oralement, sans que l’organe de recours soit tenu de lui offrir ces deux possibilités à la fois (voir, notamment, les jugements 4743, au considérant 13, 3447, au considérant 8, et 3023, au considérant 11). Il ressort à cet égard des écritures que le requérant a eu amplement l’occasion de faire valoir ses allégations et ses arguments par écrit et qu’il a été informé, par courrier du 19 novembre 2019, que le président de la chambre saisie du recours interne avait décidé de ne pas organiser d’audition, étant donné que l’affaire pouvait être traitée de manière adéquate sur la base des écrits déjà déposés par le requérant devant la Commission.
En l’espèce, le droit d’être entendu oralement par la Commission de recours était bien applicable au moment où le requérant a introduit son recours interne le 23 mai 2014. Toutefois, à la suite des modifications apportées au Règlement d’application des articles 106 à 113 du Statut des fonctionnaires par la décision du Conseil d’administration CA/D 7/17 du 29 juin 2017, entrée en vigueur le 1er juillet 2017, le paragraphe 1 de l’article 8 de ce Règlement a remplacé ce droit d’être entendu oralement par une faculté pour le président de la chambre chargée du recours ou par le membre assurant la présidence de celle-ci d’organiser une telle audition s’il l’estime utile. Or, en vertu de la jurisprudence du Tribunal, toute modification des règles de procédure applicables devant un organe interne de recours est directement applicable aux affaires en cours devant cet organe, sauf à ce qu’une disposition transitoire prévoie le contraire (voir, notamment, le jugement 3895, au considérant 4). Tel n’étant pas le cas en l’occurrence, le président de la chambre saisie, lorsqu’il s’est prononcé sur ce point le 19 novembre 2019, a correctement appliqué l’article 8 du Règlement d’application précité, dans sa nouvelle version en vigueur à l’époque.
Référence(s)
Jugement(s) TAOIT: 3023, 3447, 3895, 4743
Mots-clés:
Droit applicable; Droit d'être entendu; Débat oral; Organe de recours interne; Recours interne;
Mots-clés du jugement
Mots-clés:
Appréciation des services; Compétence du Tribunal; Contrôle du Tribunal; Droit applicable; Droit d'être entendu; Débat oral; Ordonnance; Organe de recours interne; Pouvoir d'appréciation; Promotion; Recours interne; Requête rejetée; Rétroactivité;
Jugement 4855
138e session, 2024
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la nomination d’un autre fonctionnaire au poste de directeur adjoint de la Division du Centre d’investissement à l’issue d’une procédure de concours.
Considérant 16
Extrait:
The complainant sought oral proceedings, but the Tribunal is satisfied it is in a position to make a fair and balanced decision having regard to the written material provided by the parties.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4854
138e session, 2024
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la nomination d’un autre fonctionnaire au poste de directeur du Bureau de la stratégie, de la planification et de la gestion des ressources à l’issue d’une procédure de concours.
Considérant 20
Extrait:
The complainant sought oral proceedings, but the Tribunal is satisfied it is in a position to make a fair and balanced decision having regard to the written material provided by the parties.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4853
138e session, 2024
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la nomination directe, par intérim, de M. F. au poste de directeur de la Division de l’économie du développement agricole.
Considérant 13
Extrait:
The complainant sought oral proceedings, but the Tribunal is satisfied it is in a position to make a fair and balanced decision having regard to the written material provided by the parties.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4852
138e session, 2024
Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la nomination, par mutation latérale, d’un autre fonctionnaire au poste de directeur du Bureau de liaison de la FAO à Genève.
Considérant 18
Extrait:
The complainant sought oral proceedings, but the Tribunal is satisfied it is in a position to make a fair and balanced decision having regard to the written material provided by the parties.
Mots-clés:
Débat oral;
Jugement 4837
138e session, 2024
Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant, qui a quitté l’organisation, conteste le versement à son dossier personnel d’une lettre indiquant qu’il a été reconnu coupable de harcèlement sexuel pendant son service et que, s’il n’avait pas cessé ses fonctions, il aurait reçu une dernière lettre d’avertissement à titre de mesure disciplinaire.
Considérants 18-21
Extrait:
[T]he complainant submits, in substance, that the Appeals Commission prevented him from attending the hearing of the witnesses it called to permit him to test the evidence, and, in any event, that he was not even provided with the statements of such witnesses […] The Federation relies on Judgment 4408, where the Tribunal concluded, in consideration 4, that an interview conducted as an “investigative measure” to enable an appeal body to obtain general information not relating specifically to the situation of the complainant was not a hearing where the complainant was required to be present or where the content of the discussion had to be disclosed to him or her […] It is obvious from the content of the Appeals Commission report that the information sought by the Commission was not of a general nature and that it was relating specifically to the investigation and disciplinary procedure at issue. In these circumstances, the Tribunal considers that the complainant had a right, at least to have been apprised of the content of the interviews and to provide his comments if he so wished. Since this was not done, the complainant’s right to be heard was violated […] For this, which is an infringement of due process, he will be awarded 15,000 Swiss francs.
Référence(s)
Jugement(s) TAOIT: 4408
Mots-clés:
Application des règles de procédure; Droit d'être entendu; Débat oral; Indemnité pour tort moral; Organe de recours interne; Procédure interne; Recours interne; Témoin;
Jugement 4836
138e session, 2024
Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste le rejet de sa candidature à plusieurs postes.
Considérants 13-17
Extrait:
[T]he complainant submits, in substance, that the Appeals Commission prevented him from attending the hearing of the witnesses it called to permit him to test the evidence, and, in any event, that he was not even provided with the statements of such witnesses […] The Federation relies on Judgment 4408, where the Tribunal concluded, in consideration 4, that an interview conducted as an “investigative measure” to enable an appeal body to obtain general information not relating specifically to the situation of the complainant was not a hearing where the complainant was required to be present or where the content of the discussion had to be disclosed to him or her […] It is obvious from the content of the Appeals Commission report that the information sought by the Commission was not of a general nature and that it was relating specifically to the selection procedures at issue. In these circumstances, the Tribunal considers that the complainant had a right, at least to have been apprised of the content of the interviews and to provide his comments if he so wished. Since this was not done, the complainant’s right to be heard was violated […] For this, which is an infringement of due process, he will be awarded 15,000 Swiss francs.
Référence(s)
Jugement(s) TAOIT: 4408
Mots-clés:
Application des règles de procédure; Droit d'être entendu; Débat oral; Indemnité pour tort moral; Organe de recours interne; Procédure interne; Recours interne; Témoin;
Jugement 4835
138e session, 2024
Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la décision d’annuler une offre d’emploi qui
lui avait été faite, en raison d’une mesure disciplinaire prise à son
encontre pour faute à caractère sexuel.
Considérants 4-6
Extrait:
[T]he complainant submits, in substance, that the Appeals Commission prevented him from attending the hearing of the witnesses it called to permit him to test the evidence, and, in any event, that he was not even provided with the statements of such witnesses […] The Federation relies on Judgment 4408, where the Tribunal concluded, in consideration 4, that an interview conducted as an “investigative measure” to enable an appeal body to obtain general information not relating specifically to the situation of the complainant was not a hearing where the complainant was required to be present or where the content of the discussion had to be disclosed to him or her […] It is obvious […] that the Commission interviewed these Federation staff on various issues which touched and concerned “the circumstances in which the offer was rescinded”. This tends to demonstrate that the information sought by the Commission was not of a general nature, and that it was relating specifically to the rescission of the offer of employment at issue. In these circumstances, the Tribunal considers that the complainant had a right, at least to have been apprised of the content of the interviews and to provide his comments if he so wished. Since this was not done, the complainant’s right to be heard was violated […] For this, which is an infringement of due process, he will be awarded 15,000 Swiss francs.
Référence(s)
Jugement(s) TAOIT: 4408
Mots-clés:
Application des règles de procédure; Droit d'être entendu; Débat oral; Indemnité pour tort moral; Organe de recours interne; Procédure interne; Recours interne; Témoin;
Jugement 4834
138e session, 2024
Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant conteste la non‑prolongation de son engagement de durée déterminée.
Considérants 12-15
Extrait:
[T]he complainant submits, in substance, that the Appeals Commission prevented him from attending the hearing of the witnesses it called to permit him to test the evidence, and, in any event, that he was not even provided with the statements of such witnesses […] The Federation relies on Judgment 4408, where the Tribunal concluded, in consideration 4, that an interview conducted as an “investigative measure” to enable an appeal body to obtain general information not relating specifically to the situation of the complainant was not a hearing where the complainant was required to be present or where the content of the discussion had to be disclosed to him or her […] While the Appeals Commission’s report is almost silent about the content of those interviews, its statement that “[…]” tends to demonstrate that the interviews were not about the Federation’s budgetary framework but about the specific situation of the complainant and the decision not to extend his contract. In these circumstances, the Tribunal considers that the complainant had a right, at least to have been apprised of the content of the interviews and to provide his comments if he so wished. Since this was not done, the complainant’s right to be heard was violated […] For this, which is an infringement of due process, he will be awarded 15,000 Swiss francs.
Référence(s)
Jugement(s) TAOIT: 4408
Mots-clés:
Application des règles de procédure; Droit d'être entendu; Débat oral; Indemnité pour tort moral; Organe de recours interne; Procédure interne; Recours interne; Témoin;
Jugement 4804
137e session, 2024
Organisation européenne des brevets
Extraits: EN,
FR
Texte Intégral Du Jugement: EN,
FR
Synthèse: Le requérant attaque la décision de rejeter son recours visant essentiellement l’obtention d’une indemnité pour tort moral pour manquement au devoir de confidentialité et diffamation.
Considérant 1
Extrait:
Le requérant sollicite la tenue d’un débat oral. Il ne cite pas de témoins. Le Tribunal considère toutefois que les écritures et les pièces présentées par les parties sont suffisantes pour lui permettre de se prononcer en toute connaissance de cause dans cette affaire. Par conséquent, la demande de débat oral est rejetée.
Mots-clés:
Débat oral;
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